Mentions légales du site
PRESENTATION GENERALE
Vous êtes actuellement connecté au site internet de la commune de Fresnoy-le-Château
INFORMATIONS TECHNIQUES
Ce site a été développé et réalisé par Arnaud Pomarède
Ce site est conforme aux Normes HTML5 et CSS3 recommandées par le W3C.
L'hébergement est assuré par Planethoster.
PUBLICATION
Les informations sont publiés sur ce site par :Mairie de Fresnoy-le-Château
3 place de l'Eglise
10270 Fresnoy-le-Château
3 place de l'Eglise
10270 Fresnoy-le-Château
La commune de Fresnoy-le-Château se dégage de toute responsabilité en cas d'erreur typographique.
Le directeur de la publication est monsieur Franck MILESI en sa qualité de maire.
DONNEES PERSONNELLES
Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant vos données personnelles sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l'exercer, adressez-vous au gestionnaire du site :
Mairie de Fresnoy-le-Château
DROITS D'AUTEURS
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon.Crédit photo : Fresnoy-le-Château